Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Andre Burger
/
Modern Pool
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Modern Pool
M. Andre Burger
Mme. Gaelle Millour

Numéro de dépôt :
4032354
Date de dépôt :
15/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Modern Pool de Andre Burger

Présentation de la marque Modern Pool

Déposée par voie électronique le 15 septembre 2013 par monsieur Andre Burger et madame Gaelle Millour auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Modern Pool »

Les déposants sont monsieur Andre Burger domicilié(e) Route de Toulon, la Grande Lauzade - 83340 - Le Luc - France et madame Gaelle Millour domicilié(e) Route de Toulon, La grande Lauzade - 83340 - Le Luc - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Andre Burger domicilié(e) Route de Toulon, la Grande Lauzade - 83340 - Le Luc - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19


M. Andre Burger - Route de Toulon, la Grande Lauzade - 83340 - Le Luc - France

Mme. Gaelle Millour - Route de Toulon, La grande Lauzade - 83340 - Le Luc - France


M. Andre Burger - Route de Toulon, la Grande Lauzade - 83340 - Le Luc - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Inscription le 6 janvier 2015 - Rejet total n°639905 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-06

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés.